Mentions Légales
1. Présentation du
site.
Conformément à l’article 6 de la loi n ° 2004-575 du 21 Juin
2004 pour la confiance dans l’économie numérique, le site www.medecinsruraux.com
comporte les données suivantes :
Propriétaire : Valérie Vigny
Contact@medecinsruraux.com
Hôte . OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
2. Conditions du
site et les services offerts.
L’utilisation de www.medecinsruraux.com implique
l’acceptation des conditions générales. Les conditions d’utilisation peuvent
être modifiées à tout moment, les utilisateurs du site www.medecinsruraux.com
sont invités à consulter sur une base régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux
utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être
toutefois décidée par www.medecinsruraux.com, qui saura ensuite s’efforcer de
communiquer aux utilisateurs la date et l’heure de l’intervention.
www.medecinsruraux.com est mis à jour régulièrement. De
même, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment, elles sont
nécessaires, mais l’utilisateur est invité à s’y référer le plus souvent
possible afin d’en prendre connaissance.
3. Description des
services fournis.
www.medecinsruraux.com vise à fournir des informations sur
toutes les activités de l’entreprise. www.medecinsruraux.com vise à fournir le
site, d’informations aussi précises que possible. Cependant, il ne peut pas
être tenu pour responsable des omissions, des inexactitudes et des carences
dans la mise à jour, de son fait ou du fait des tiers partenaires qui
fournissent cette information.
Toutes les informations figurant sur le site www.medecinsruraux.com
ne sont qu’à titre indicatif et sont susceptibles de changer. En outre, les
informations sur le site www.cv-pop .ch ne sont pas exhaustives. Elles sont
données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis la mise en
ligne.
4. Limitations
contractuelles sur les données techniques.
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ne peut être tenu responsable des dommages liés à l’utilisation du site. En
outre, l’utilisateur du site reconnaît accéder à ce dernier en utilisant les
derniers équipements, ne contenant pas de virus et au moyen d’un navigateur de
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5. La propriété
intellectuelle et la contrefaçon.
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propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments
disponibles sur le site, y compris les textes, images, graphiques, logos,
icônes, sons, logiciels.
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tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé
utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable.
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matériaux sera reconnue, constituera une contrefaçon et sera poursuivie
conformément aux L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.